Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moyens et Services à l'Industrie
/
AED
Marque expirée - Marque en non vigueur

AED
Moyens et Services à l'Industrie, SAS

Numéro de dépôt :
3660588
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2019
AED de Moyens et Services à l\'Industrie

Présentation de la marque AED

Déposée par voie électronique le 29 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moyens et Services à l'Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AED »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Moyens et Services à l'Industrie domicilié(e) Atelier mécanique nord - ARSENAL BP 80608 50106 Cherbourg Octeville Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 676 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moyens et Services à l'Industrie domicilié(e) Atelier mécanique nord - ARSENAL BP 80608 50106 Cherbourg Octeville Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AED est expirée depuis le 29 juin 2019.

Moyens et Services à l'Industrie a également déposé les autres marques suivantes : NAG , ANT , METAL PREFORMING , GPSI - Gestion Prévisionnelle Systémique Intégrée , Boat Kit , NAVIZEM , Passerelle Auto Positionnée


Moyens et Services à l'Industrie, SAS - Atelier mécanique nord - ARSENAL BP 80608 50106 Cherbourg Octeville Cedex - France - SIREN 353676885


Moyens et Services à l'Industrie - Atelier mécanique nord - ARSENAL BP 80608 50106 Cherbourg Octeville Cedex - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Inscription le 13 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608480 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-13

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;

Construction navale.